Pratique de la TVA (2)

Vendredi 26 novembre, Maître Jean-Claude Bouchard, TAJ Paris, nous a sensibilisé à la pratique de la TVA à la lumière des grands principes communautaires en retraçant l'évolution en la matière par l'étude des principaux arrêts de jurisprudence communautaire.

Pratique comparée de la TVA

Mardi 23 novembre, Maître Renaud Roquebert du cabinet Light House est venu nous présenter son parcours professionnel et son expérience internationale. A travers une présentation originale bâtie autour d'un cas pratique, nous avons travaillé sur les problèmes rencontrés par les groupes de sociétés en matière de TVA.

Douane et accises

Le lundi 8 et le mardi 16 novembre, Maître Guy Le Gall est venu nous présenter des domaines aussi méconnus qu'intéressants que sont les droits de douane, les droits d'accises et la fiscalité de l'environnement.Nous avons notamment pu profiter de son expérience acquise au sein de l'administration des douanes et surtout au sein de la Commission européenne.

Pratique de la TVA (1)

La TVA constitue la pièce maîtresse de nos impôts. Elle représente le rendement le plus important pour l’Etat soit 51,7% des recettes en 2009. Le vendredi 12 novembre, Maître Odile Courjon, TAJ Paris, est intervenue sur le thème de la TVA intracommunautaire et notamment sur le paquet TVA. La fin de l'après-midi a été dédiée à des Tax Games impliquant de devoir répondre à une proposition de rectification de l'administration fiscale. 

 

TVA bancaire et financière

La TVA financière a un impact non négligeable non seulement pour les établissements financiers mais également dans les groupes industriels. Le vendredi 5 novembre, Maître Patricia More et Maître Ivan Feron, Landwell Paris, sont donc intervenus sur ce sujet. Nous aurons le plaisir de les accueillir de nouveau au second semestre.

Les régimes spécifiques de TVA

Le jeudi 4 novembre, Maître Elvire Tardivon-Lorizon, Avocat-Associé Marccus Partners nous a présenté les régimes spécifiques de TVA et plus particulièrement les procédures spéciales exportateurs, les activités immobilières, les activités bancaires et financières, la cession d'une universalité de biens ainsi que les grands principes en matière de taxe sur les salaires.

Résultats CRFPA

Le vendredi 29 octobre, les résultats d'admission à l'examen du CRFPA ont été publiés.

Félicitations à Dorothée et Jean-Benoît (DFA 7), Clément et Valentin (DFA 6), Lucie (DFA 5) et Charlotte Véniard (DFA 3).

En l'honneur des heureux admis, la soirée s'est poursuivie au restaurant.

Introduction to United Kingdom Taxation

Le mardi 2 novembre, Maître Stephen Dale, Landwell Paris, est venu nous présenter la fiscalité directe et indirecte au Royaume-Uni. A travers cette journée d'intervention en anglais, nous avons pu constater les différences et points communs par rapport au système français.